Pour la personnalisation de vannes OEM, comment convenir de la marque, de la certification et de la propriété intellectuelle ?

Le contrat doit définir la propriété de la marque et son périmètre pour la plaque signalétique, les marques de fonderie et l'emballage. Les produits OEM doivent conserver les certificats CE/PED d'origine ou le fournisseur doit en obtenir de nouveaux. Les marques coulées nécessitent un outillage précoce, et le coût et la propriété du moule doivent être convenus par écrit. Les clauses de propriété intellectuelle doivent préciser que les plans, les moules et les marques appartiennent à l'acheteur, et que le fournisseur ne peut pas revendre le même design à des tiers, avec des pénalités en cas de manquement.